ParisPratique transfrontalièreRéponse sous 4h · CET
Investissements étrangers
M&A · Contentieux
Fiscal · Immobilier
Vernay & Lestang Avocats · Paris
Contrats & Distribution

Encadrement renforcé des pratiques de distribution : ce qui change pour les entreprises

L'encadrement renforcé des pratiques de distribution désigne l'ensemble des règles issues du Code de commerce et du droit de la concurrence qui redéfinissent les conditions dans lesquelles un fournisseur peut organiser, restreindre ou orienter la revente de ses produits et services. Au premier semestre 2026, plusieurs évolutions législatives et jurisprudentielles convergent pour renforcer ces contraintes, en particulier sur la transparence des conditions générales de vente, les pratiques restrictives de concurrence et les conditions de rupture des relations commerciales établies.

Pour une direction commerciale, l'enjeu est immédiat : les contrats de distribution en cours, les politiques tarifaires et les pratiques de référencement doivent être réexaminés à l'aune de ces nouvelles obligations et conformité. Cette note présente ce qui change concrètement, le périmètre des entreprises concernées, les obligations nouvelles qui en découlent, et les actions de préparation à engager sans délai.

Qu'est-ce que l'encadrement renforcé des pratiques de distribution et pourquoi intervient-il maintenant ?

L'encadrement renforcé des pratiques de distribution correspond à un mouvement continu de durcissement du droit commercial français, ancré dans les dispositions du Code de commerce relatives aux pratiques restrictives de concurrence et aux obligations de transparence entre partenaires commerciaux. Il ne s'agit pas d'un texte unique, mais d'une sédimentation de réformes successives dont les effets pratiques se cumulent en 2026.

Trois forces convergentes expliquent cette actualité. D'abord, la transposition progressive de directives européennes sur le commerce électronique et les plateformes a élargi le champ des pratiques encadrées au-delà des relations fournisseur-distributeur traditionnelles. Ensuite, la jurisprudence de la Cour de cassation et des cours d'appel a progressivement précisé – et durci – les conditions dans lesquelles la rupture d'une relation commerciale établie est considérée comme brutale au sens du Code de commerce. Enfin, l'Autorité de la concurrence a intensifié ses contrôles sur les clauses contractuelles susceptibles de fausser la concurrence entre distributeurs.

Dans notre pratique des réseaux de distribution, nous observons que cette convergence crée une zone de risque particulièrement élevée pour les entreprises qui n'ont pas révisé leurs contrats depuis plus de deux ans. Les clauses qui semblaient neutres hier – prix imposés indirects, exclusivités mal calibrées, conditions de déréférencement discrétionnaire – sont aujourd'hui susceptibles d'engager la responsabilité du fournisseur ou d'être déclarées non écrites par le juge.

Quelles entreprises sont concernées par ces nouvelles règles ?

Toute entreprise qui vend ses produits ou services par l'intermédiaire d'un réseau de distribution – revendeurs, agents commerciaux, franchisés, distributeurs exclusifs ou sélectifs – est directement concernée par l'encadrement renforcé des pratiques de distribution. Le périmètre est plus large qu'une première lecture pourrait le laisser croire.

Côté fournisseurs, sont visées les entreprises industrielles et les prestataires de services qui organisent leur mise sur le marché via des tiers contractuels, quelle que soit leur taille. La notion de « partenaire commercial » au sens du Code de commerce englobe aussi bien une relation entre une ETI et un distributeur régional qu'un accord entre une multinationale et un grossiste. La durée et la régularité de la relation sont des critères déterminants : une relation commerciale établie de plusieurs années emporte des obligations renforcées à l'égard du partenaire en cas de rupture ou de modification substantielle des conditions commerciales.

Côté distributeurs, les revendeurs, les centrales d'achat et les plateformes numériques de mise en relation sont également soumis à des obligations de transparence renforcée sur leurs conditions tarifaires et leurs pratiques de classement. Les plateformes en ligne sont désormais soumises à des règles spécifiques issues du droit européen, transposées en droit français, qui imposent des conditions particulières de loyauté vis-à-vis des vendeurs tiers.

Les PME ne sont pas épargnées. La taille de l'entreprise influe sur le seuil de certaines obligations, mais pas sur le principe d'encadrement. Nous accompagnons régulièrement des PME qui découvrent, à l'occasion d'un contentieux, que leurs pratiques commerciales habituelles exposent leur direction à des risques de responsabilité civile ou pénale significatifs au titre des règles de concurrence distribution.

Votre réseau de distribution est-il conforme aux nouvelles règles ?

La procédure décrite ci-dessus vaut pour les situations courantes. Votre dossier suppose l'examen des actes contractuels, des pratiques tarifaires et de la structure de votre réseau. Pour une première analyse de votre situation au regard de l'encadrement renforcé des pratiques de distribution, écrivez-nous à info@vernaylestang.com.

Ce qui change concrètement : les nouvelles obligations pour les entreprises

L'encadrement renforcé des pratiques de distribution se traduit par plusieurs catégories d'obligations nouvelles ou renforcées, dont la méconnaissance expose l'entreprise à des sanctions civiles et, dans certains cas, pénales, prévues par le Code de commerce.

Sur les conditions générales de vente. Les dispositions du Code de commerce relatives aux pratiques restrictives de concurrence imposent que les conditions générales de vente (CGV) constituent le socle de la négociation commerciale. Elles doivent être communiquées de manière transparente et exhaustive à tout acheteur qui en fait la demande. Les évolutions récentes renforcent l'obligation de précision sur les éléments de prix, les remises, les ristournes et les services de coopération commerciale. Une CGV incomplète ou opaque est susceptible d'être qualifiée de pratique restrictive de concurrence, ouvrant droit à restitution et à dommages-intérêts.

Sur les pratiques restrictives de concurrence. Le Code de commerce établit une liste étendue de pratiques interdites entre partenaires commerciaux, parmi lesquelles figurent le déséquilibre significatif dans les droits et obligations des parties, l'obtention d'avantages sans contrepartie proportionnée, et les menaces de rupture unilatérale en cours de négociation. La jurisprudence constante des cours d'appel et de la Cour de cassation a progressivement élargi l'interprétation de ces notions, ce qui rend certaines clauses contractuelles auparavant courantes particulièrement risquées.

Sur la rupture brutale des relations commerciales établies. Le régime de la rupture brutale, ancré dans le Code de commerce, impose à l'entreprise qui met fin à une relation commerciale établie de respecter un préavis dont la durée est proportionnelle à l'ancienneté de la relation. L'absence ou l'insuffisance du préavis engage la responsabilité civile de l'auteur de la rupture pour l'intégralité du préjudice causé. Les évolutions jurisprudentielles récentes ont précisé que la modification substantielle des conditions commerciales – baisse unilatérale des tarifs, réduction du volume d'achat, changement des territoires accordés – peut être assimilée à une rupture partielle, soumise aux mêmes exigences.

Sur les réseaux de distribution sélective et exclusive. Les règles de concurrence distribution issues du droit de l'Union européenne encadrent strictement les restrictions verticales. Les accords de distribution qui dépassent certains seuils de parts de marché ou contiennent des restrictions caractérisées – prix de revente imposés, protection territoriale absolue – ne bénéficient plus d'exemption automatique et sont présumés restreindre la concurrence.

Quels risques concrets pour la direction commerciale en cas de non-conformité ?

La non-conformité aux règles d'encadrement renforcé des pratiques de distribution expose l'entreprise à trois catégories de risques qui méritent d'être distinguées.

Le risque civil est le plus immédiat. Un partenaire commercial victime d'une pratique restrictive peut saisir le tribunal de commerce pour obtenir la nullité de la clause litigieuse, la restitution des sommes indûment perçues et des dommages-intérêts. Les actions en responsabilité pour rupture brutale représentent un contentieux dense et coûteux. L'intégralité du préjudice – incluant la marge brute sur la période de préavis manquant – peut être mise à la charge de l'auteur de la rupture.

Le risque de droit de la concurrence est distinct. L'Autorité de la concurrence peut, d'office ou sur saisine, examiner les pratiques d'un réseau de distribution et sanctionner les restrictions verticales illicites. Les engagements pris dans ce cadre peuvent contraindre l'entreprise à modifier en profondeur l'architecture de son réseau et ses contrats de distribution, dans des délais imposés.

Le risque pénal concerne les pratiques les plus graves : certaines pratiques restrictives de concurrence sont constitutives d'infractions pénales prévues par le Code de commerce, susceptibles de viser personnellement les dirigeants responsables des décisions commerciales.

Illustration pratique – Île-de-France, printemps 2025 : nous avons accompagné une ETI du secteur des équipements professionnels qui avait modifié unilatéralement, en cours d'exercice, les conditions tarifaires de ses distributeurs régionaux. À l'occasion de la mise en demeure reçue de l'un d'eux, nous avons procédé à un audit des relations commerciales établies, identifié les clauses exposées et restructuré les contrats de distribution pour rétablir la conformité et sécuriser les renegociations en cours.

Comment se préparer : les actions prioritaires pour l'entreprise

La préparation à l'encadrement renforcé des pratiques de distribution suppose une démarche structurée en plusieurs étapes, dont l'urgence varie selon la situation contractuelle de l'entreprise.

Cartographier les relations commerciales établies. La première action est d'identifier l'ensemble des relations commerciales qui présentent une durée et une régularité suffisantes pour être qualifiées d'« établies » au sens du Code de commerce. Cette cartographie doit inclure les relations non formalisées par un contrat écrit, car l'absence de contrat ne supprime pas l'obligation de préavis.

Auditer les contrats de distribution existants. Les contrats commerciaux B2B en cours doivent être passés en revue au regard des nouvelles obligations de conformité : clauses de résiliation, conditions de modification unilatérale, mécanismes de fixation des prix et restrictions territoriales. Les clauses de déséquilibre significatif sont à identifier en priorité.

Réviser les conditions générales de vente. Les CGV doivent refléter fidèlement la politique commerciale réelle de l'entreprise et être communiquées dans les conditions requises. Toute divergence entre la CGV écrite et la pratique effective constitue un risque documentaire en cas de contentieux.

Former les équipes commerciales. Les responsables commerciaux et les acheteurs doivent être sensibilisés aux pratiques interdites et aux obligations de documentation de la négociation. La traçabilité des concessions et des contreparties est un élément déterminant en cas de contrôle ou de litige.

Anticiper les modifications de réseau. Toute modification substantielle du réseau de distribution – changement des territoires, révision des conditions d'exclusivité, réorientation des flux d'approvisionnement – doit être planifiée avec le délai de préavis approprié et documentée.

Une démarche antérieure a produit un résultat défavorable ?

Si une démarche antérieure a produit un résultat défavorable – mise en demeure, redressement contractuel, avis de l'Autorité de la concurrence –, un second regard permet d'identifier les leviers restants et de structurer la réponse. Pour examiner l'application de ces règles à votre opération, contactez-nous à info@vernaylestang.com.

Matrice de décision : choisir son instrument selon la situation

La situation de l'entreprise détermine l'instrument juridique prioritaire et le niveau d'urgence de l'intervention.

Situation A – Réseau existant, contrats anciens, aucune modification récente : instrument prioritaire = audit contractuel et révision des CGV ; délai de mise en conformité = à planifier sur un trimestre ; niveau de risque = modéré à élevé selon l'ancienneté des clauses et la durée des relations.

Situation B – Réseau en cours de restructuration ou de réduction : instrument prioritaire = qualification des relations établies et calcul du préavis requis avant notification ; délai = préalable à toute décision de rupture ou de modification ; niveau de risque = élevé, notamment en l'absence de documentation des contreparties.

Situation C – Lancement d'un nouveau réseau ou d'un contrat de distribution sélective : instrument prioritaire = rédaction des contrats de distribution intégrant les nouvelles obligations de conformité et les exigences du droit européen des restrictions verticales ; délai = avant toute entrée en relation contractuelle ; niveau de risque = faible si le cadre est posé dès l'origine.

Situation D – Contentieux en cours ou menace de saisine de l'Autorité de la concurrence : instrument prioritaire = stratégie procédurale et préparation des écritures ; délai = immédiat ; niveau de risque = critique.

Ce qu'il faut préparer – check-list opérationnelle :

  • Inventaire des relations commerciales établies, avec ancienneté et volume annuel moyen.
  • Recueil des contrats de distribution en cours et des CGV applicables.
  • Identification des clauses de résiliation, de modification unilatérale et de fixation des prix.
  • Documentation des contreparties aux avantages commerciaux accordés ou obtenus.
  • Évaluation du délai de préavis requis pour chaque relation susceptible d'être modifiée ou rompue.

Illustration pratique – Lyon, été 2025 : nous avons assisté une société de distribution spécialisée dans la mise en conformité de son réseau de franchise à l'occasion d'une extension géographique. L'audit des contrats existants a révélé plusieurs clauses de déséquilibre significatif, dont deux clauses de modification unilatérale des redevances sans contrepartie identifiée. Nous avons restructuré l'ensemble de la documentation contractuelle avant l'entrée en relation avec les nouveaux franchisés, sécurisant ainsi la politique commerciale du réseau.

Idée reçue à corriger : le contrat signé protège toujours l'entreprise

L'idée selon laquelle un contrat de distribution signé constitue une protection absolue pour l'entreprise qui l'a rédigé est l'une des erreurs les plus coûteuses que nous observons dans notre pratique. Elle mérite d'être dépassée avec précision.

D'abord, le juge dispose d'un pouvoir de requalification. Une clause parfaitement rédigée peut être déclarée non écrite si elle caractérise un déséquilibre significatif dans les droits et obligations des parties, indépendamment du consentement des signataires. Le Code de commerce confère au juge un pouvoir d'intervention dans le contenu du contrat qui va au-delà de la seule nullité.

Ensuite, la pratique réelle prime sur le texte. Si la relation commerciale s'est développée dans des conditions différentes de celles prévues au contrat – élargissement tacite du territoire, modification des conditions de paiement, augmentation régulière des volumes –, c'est la réalité de la relation qui sera prise en compte pour apprécier l'existence d'une relation établie et la durée du préavis requis.

Enfin, la conformité n'est pas un état permanent. Un contrat conforme à la législation de 2022 peut ne plus l'être en 2026. Voir à ce sujet notre analyse détaillée sur qui est concerné par l'encadrement renforcé des pratiques de distribution et ce qu'il convient de faire, ainsi que notre dossier sur les aspects sociaux que les dirigeants doivent maîtriser dans le cadre d'une révision globale de la conformité.

Domaines liés

Questions fréquentes sur l'encadrement renforcé des pratiques de distribution

1. Qui est concerné par encadrement renforcé des pratiques de distribution ?

Toute entreprise qui organise la commercialisation de ses produits ou services par l'intermédiaire de partenaires contractuels – distributeurs, agents, franchisés, revendeurs – est concernée par l'encadrement renforcé des pratiques de distribution, dès lors que ces relations présentent une durée et une régularité suffisantes pour être qualifiées de relations commerciales établies au sens du Code de commerce. Les plateformes numériques de mise en relation et les centrales d'achat sont également visées par les règles renforcées de transparence issues du droit européen transposé en droit français.

2. Quelles nouvelles obligations cela implique-t-il ?

L'encadrement renforcé des pratiques de distribution implique trois catégories d'obligations nouvelles ou renforcées : premièrement, une obligation de transparence accrue sur les conditions générales de vente, qui doivent refléter fidèlement la politique commerciale réelle et être communiquées dans les formes requises ; deuxièmement, l'interdiction des pratiques restrictives de concurrence, notamment les clauses de déséquilibre significatif et l'obtention d'avantages sans contrepartie ; troisièmement, le respect d'un préavis proportionnel à l'ancienneté de la relation en cas de rupture ou de modification substantielle des conditions commerciales.

3. À partir de quand ces règles s'appliquent-elles ?

Les règles d'encadrement renforcé des pratiques de distribution s'appliquent selon un calendrier différencié : les dispositions du Code de commerce sur les pratiques restrictives de concurrence et la rupture brutale des relations commerciales établies sont d'application immédiate et concernent les relations contractuelles en cours ; les nouvelles obligations issues de la transposition des directives européennes sur les plateformes s'appliquent selon les délais prévus par les textes de transposition, que votre conseil peut vous préciser au regard de votre situation spécifique.

4. Quelles clauses contractuelles sont particulièrement exposées ?

Les clauses contractuelles les plus exposées dans un contrat de distribution sont les clauses de modification unilatérale des conditions commerciales sans contrepartie identifiée, les clauses de résiliation à court préavis pour des relations de longue durée, les clauses de fixation du prix de revente ou d'imposition d'un prix plancher, et les clauses d'exclusivité territoriale absolue qui éliminent toute concurrence intramarque sans justification objective. Ces clauses sont susceptibles d'être déclarées non écrites ou d'engager la responsabilité de leur auteur.

5. Comment anticiper un contentieux distributeur dans ce contexte de renforcement des règles ?

Anticiper un contentieux distributeur dans le contexte de l'encadrement renforcé des pratiques de distribution suppose trois actions préventives : documenter systématiquement les contreparties aux avantages commerciaux accordés ou obtenus, tracer les étapes de la négociation commerciale pour établir l'absence de déséquilibre significatif, et recalculer le préavis requis avant toute décision de rupture ou de modification substantielle. Les obligations et conformité qui en résultent constituent la meilleure protection contre un contentieux ultérieur.

Vernay & Lestang – Avocats d'affaires · Paris

Notre cabinet conseille les entreprises et les directions commerciales dans la structuration, la révision et la défense de leurs réseaux de distribution, en France et dans les opérations transfrontalières conduites en coordination avec des conseils locaux dans la juridiction concernée. Nous intervenons en amont pour sécuriser les contrats de distribution, et en aval pour défendre les intérêts de nos clients devant les juridictions commerciales ou l'Autorité de la concurrence. Notre intervention est définie après analyse du dossier, sans engagement préalable sur le résultat.

Pour un premier avis sur votre réseau de distribution, adressez-nous un message à info@vernaylestang.com.

Avertissement : cette publication a une vocation purement informative et ne constitue pas un conseil juridique. Elle ne saurait se substituer à une analyse adaptée à votre situation. Pour un avis sur votre dossier, écrivez-nous à info@vernaylestang.com.

Sophie Renaud – Analyste juridique au sein de Vernay & Lestang, Sophie Renaud traite les dossiers de droit des sociétés, opérations de M&A et encadrement des investissements étrangers en France. Elle intervient également sur les contrats commerciaux structurant les réseaux de distribution. Voir son profil

Publié le 15 juin 2026

Une question sur votre dossier ?

Décrivez votre situation en quelques lignes – un avocat du cabinet vous répond sous 4 heures ouvrées (CET), les jours ouvrables.

Si le formulaire ne fonctionne pas, écrivez-nous à info@vernaylestang.com.